professeur à l'université Paris 2

membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Droit public

professeur à l'université Panthéon-Assas, Paris II

le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur

personnalités

titulaires

l'administrateur provisoire à engager toute action en justice nécessaire afin de protéger les intérêts de l'université ; que

par voie de conséquence, l'appel incident doit être considéré comme recevable

Par ces motifs

Statuant au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents

Décide

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à 23 h 30 à l'issue du délibéré

Le président de la juridiction (suppléance)

vice président -

par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser

les conseillers étudiants, titulaires et suppléants

en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant

Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants

Membres titulaires, Membres suppléants

Professeurs et personnels assimilés, -

médecine générale à Grenoble

par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser

les conseillers étudiants, titulaires et suppléants

en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante

Professeurs et personnels assimilés

Conseillers titulaires

professeur des universités à l'université Paris II

membres seniors de l'Institut universitaire de France

les enseignants-chercheurs

membre du Cneser statuant en matière disciplinaire

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant

Professeurs et personnels assimilés

Conseillers titulaires

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant

Professeurs et personnels assimilés

Conseillers titulaires

au Cneser statuant en matière disciplinaire

par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser

Professeurs des universités et personnels assimilés

Conseillers titulaires

au Cneser statuant en matière disciplinaire

par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser

Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant

Professeurs et personnels assimilés, -

professeur des universités à l'université Paris II

Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France

personnalités

titulaires

professeur des universités à l'université Paris II

Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France

personnalités

titulaires

à 8 heures

L'admission aux écoles du service de santé des armées n'est définitive qu'après production par

de l'original du certificat d'admission au baccalauréat et vérification de l'aptitude médicale lors de leur incorporation

Ils recevront une lettre de convocation puis un dossier contenant les éléments nécessaires à leur entrée en école

Les candidats figurant sur la liste complémentaire d'une section sont susceptibles d'être nommés élèves des écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon-Bron

inclus et ce au fur et à mesure des désistements

Listes complémentaires

1. Liste complémentaire, section médecine

(60 candidats)

professeur à l'université Lille-II

fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur, dans la section Droit public

Lille-II

membres juniors à l'Institut universitaire de France

non renouvelable, les enseignants chercheurs

professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués

université Lille-II

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités dans la section Droit public